L'APPARENCE EXTÉRIEURE ET LES OUÏE DIRE
Orateur : R. L.
Passage : 1 Samuel 16.7
Date : 02/07/2016
Thème : Les apparences
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L’ASSOCIATION
L’ASSOCIATION
TITRE I : FORMATION – DÉNOMINATION – OBJET – SIEGE – DURÉE
Article 1 : Formation
Il est formé, entre les personnes physiques ou morales (Églises, associations cultuelles) qui adhèrent ou qui adhéreront aux présents statuts, une association à but désintéressé qui sera régie par la loi du 1er juillet 1901, et par toutes les lois modificatives ultérieures et par les présents statuts.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale constitutive du 7 octobre deux-mille quatorze.
Article 2 : Objet
L’association a pour objet la formation, l’instruction et l’éducation chrétienne des enfants, jeunes et adultes dans la vérité biblique, et notamment la création et la gestion de tous établissements scolaires, maternelle, primaires et secondaires, de tous centres ou locaux culturels ou sportifs annexes à cet objet, ainsi que tout ce qui, directement ou indirectement, permet ou facilite la réalisation de son objet, notamment la prise à bail ou l’acquisition de biens en vue de l’exercice de son objet.
L’enseignement dispensé est ouvert à tous, dans le respect des convictions de chacun, sous réserve de ne jamais s’opposer à un enseignement conforme à la confession de foi de l’association.
L’association n’a pas de limite géographique pour la réalisation de son objet.
L’association est à buts non lucratifs.
Article 3 : Dénomination
L’association prend la dénomination suivante : « École d’Instruction Biblique Inter-Églises »En abrégé «EIBIE»
Article 4 : Siège social
Le siège social est fixé au 6 Allée des Aunettes, 91580 ETRECHY
Article 5 : Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée
TITRE II – COMPOSITION DE L’ASSOCIATION – ADHÉSION – RESSOURCES
Article 6 : Composition
L’association se compose de :
+ Membres actifs, + Membres adhérents, + Membres bénéficiaires
Article 7 : Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le conseil d’administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Article 8 : Membres
Sont membres actifs ceux (personnes physiques) qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée par l’assemblée générale. Les membres actifs doivent être majeurs, jouir de tous leurs droits civils et politiques. Les membres actifs doivent adhérer pleinement et intégralement à la confession de foi de l’association.
Sont membres adhérents les personnes morales (églises, assemblées chrétiennes, associations cultuelles) qui ont pris l’engagement de verser mensuellement une cotisation fixée par l’assemblée générale. Les membres adhérents doivent désigner une personne physique, pour les représenter, qui doit être majeure et jouir de tous ses droits civils et politiques. Les membres adhérents, par l’intermédiaire de leurs représentants, doivent adhérer pleinement et intégralement à la confession de foi de l’association. Lorsque la personne morale héberge dans ses locaux une annexe de l’école, le représentant de la personne morale est désigné « directeur(rice) adjoint(e) local de l’école ».
Sont membres bénéficiaires ceux (personnes physiques) qui sont régulièrement et annuellement inscrit sur les listes de l’école, élèves et responsables légaux correspondants (parents d’élèves). La qualité de membre des responsables légaux et indissociable de celle des élèves. Les parents d’élèves élisent chaque année leurs représentants auprès de l’association (nombre déterminé par le conseil d’administration). Les membres bénéficiaires doivent adhérer pleinement et intégralement au règlement intérieur de l’école, ils doivent avoir lu la confession de foi de l’association et s’interdisent toute contestation, sous quelque forme que ce soit, de cette confession de foi, et notamment, ils ne peuvent s’opposer à l’enseignement qui en découle.
Les différentes qualités de membre peuvent se cumuler sur la même personne physique (Un membre actif peut aussi être membre adhérent et membre bénéficiaire), mais le membre actif ne peut cumuler plus de deux mandats (représentant de deux membres adhérents, ou de un membre adhérent et des membres bénéficiaires). Dans ces cas, le membre actif a autant de droits de vote que de mandats, en plus du sien.
Article 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre actif ou adhérent se perd par :
La démission, Le décès,
La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour tout autre motif, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
La qualité de membre bénéficiaire (élève – responsable légaux) se perd par :
Le non renouvellement de l’inscription annuelle de l’enfant,
La démission,
Le décès,
L’exclusion définitive prononcé par le conseil de discipline et approuvée par le conseil d’administration.
Article 10 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
Le montant des droits d’inscription, des cotisations et des participations aux activités de l’association,
Des subventions de l’état, des départements, des communes, et de toute collectivité publique ou privée,
Les dons manuels,
Les apports, restituables ou non, selon les conventions spécifiques à chaque apport,
Toute autre ressource prévue par la loi ou les textes applicables aux associations.
TITRE III – ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 11 : Conseil d’administration, bureau
L’association est dirigée par un conseil de trois membres au moins, quinze au plus, élus pour trois années par l’assemblée générale et choisis en son sein parmi les membres actifs ou adhérents. Un membre ayant uniquement la qualité de membre bénéficiaire ne peut être membre du conseil d’administration.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau, élu pour un an, composé de :
Un président, Un vice-président, s’il y a lieu, Un secrétaire, Un trésorier.
Le conseil étant renouvelé chaque année dans la proportion la plus proche possible du tiers, la première année et la deuxième année les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 12 : Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. La présence de trois membres au moins du conseil est nécessaire pour la validité des décisions.
Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Toutefois, il est précisé que toute décision n’est valide que si elle recueille l’approbation d’au moins trois membres du conseil d’administration effectivement présents.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Dans ce cas il est remplacé conformément aux dispositions de l’article 11, alinéa 4 des statuts. Il est permis de voter par procuration ou de mandater un autre membre du conseil.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
Article 13 : Pouvoirs du conseil
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous les actes ou opérations qui sont permis à l’association et qui ne sont pas de la compétence de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. En particulier, il décide l’admission des membres de l’association, fait rentrer les cotisations, détermine l’emploi des fonds disponibles, établit le budget et les comptes annuels à soumettre à l’assemblée générale ordinaire, statue sur l’octroi des bourses d’études et l’attribution des subventions.
Il nomme et révoque les membres du personnel de l’association, fixe leurs attributions, leurs pouvoirs et leur rémunération. Toutefois, tous les personnels de l’association doivent approuver les présents statuts et la confession de foi, sans réserves. De plus, tous les personnels de l’association, pour postuler, devront présenter une lettre de recommandation d’un pasteur ou d’un ancien de leur église ou assemblée, indiquant leur engagement dans la foi en leur sauveur, Jésus-Christ.
Il touche les sommes dues à l’association, paie celles qu’elle doit et règle tous comptes. Il donne toutes quittances et décharges nécessaires.
Il établit tout projet de règlements.
Il contracte et résilie tous baux et consent toutes locations et sous-locations dans les limites autorisées par la loi. Il peut modifier l’adresse du siège social.
Il effectue dans les locaux de l’association tous travaux et toutes réparations nécessaires.
Il achète, vend et échange tous biens et droits mobiliers et immobiliers.
Il fait ouvrir à l’association tous comptes-courants de dépôt et d’avance dans toutes les banques, et notamment à la Banque de France et aux Chèques Postaux.
Il effectue le retrait de tous titres, valeurs, pièces et sommes déposées dans toutes caisses publiques et particulières, et notamment aux caisses du Trésor Public et des Dépôts et Consignations.
Il retire de la poste et de toutes messageries les lettres, objets et colis simples, recommandés ou chargés, et en donne décharge.
Il contracte toutes polices d’assurances contre tous risques.
Tout acte et disposition des biens de l’association, ainsi que tout engagement financier (emprunt, crédit, placement) doivent, pour engager valablement l’association, porter la signature du président et du trésorier, qui pourront déléguer leurs pouvoirs avec l’autorisation du conseil d’administration. En cas d’absence ou d’empêchement de l’un d’eux, il devra déléguer ses pouvoirs avec l’autorisation du conseil d’administration. Si cette délégation n’est pas faite par l’intéressé, elle pourra l’être d’office par le conseil d’administration.
D’une façon générale, le conseil d’administration est responsable du fonctionnement et de la gestion de l’association devant l’assemblée générale.
Toutefois, les délibérations du conseil d’administration relatives aux acquisitions, échanges, et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi par l’association, constitution d’hypothèques sur lesdits immeubles, baux excédant neuf années, aliénation de biens rentrant dans le fonds de réserve et emprunts doivent être soumis à l’approbation de l’assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée générale devra se tenir au plus tard dans les soixante jours suivants la date à laquelle aura été tenue la délibération du conseil d’administration soumise à approbation.
Article 14 : Délégation de pouvoirs
Le Président du conseil d’administration dirige ses travaux et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile, avec faculté de délégation.
Le conseil d’administration peut constituer tous comités ou commissions chargés de missions déterminées, dont les membres sont pris parmi les membres de l’association ou en dehors d’eux.
Le conseil peut également déléguer, par mandat spécial, une partie de ses pouvoirs à une ou plusieurs personnes de son choix, administrateur ou non. Il fixe, s’il y a lieu, la rémunération du ou des mandataires.
Article 15 : Assemblée Générale Ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se compose de tous les membres actifs et adhérents, ainsi que des représentants élus des membres bénéficiaires.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour, arrêté par le conseil d’administration, est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour, ou soumises et approuvées par le président pour apparaître en questions diverses au plus tard 24heures avant l’ouverture de l’assemblée générale.
Il est dressé une feuille de présence qui est signée par tous les membres présents à l’assemblée ou leurs mandataires. En cas d’assemblée en visioconférence, il est établi autant de feuilles de présence que de lieux de diffusion de l’assemblée.
Les délibérations de l’assemblée générale sont constatées par des procès-verbaux transcrits sur un registre spécial et signés par le président du conseil d’administration ou par deux administrateurs.
L’assemblée générale ordinaire délibère valablement lorsque la moitié au moins des membres de l’association ayant le droit d’en faire partie sont présents ou représentés. Si cette condition n’est pas remplie, les membres sont convoqués à une nouvelle assemblée qui est régulièrement constitué et délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Toutefois il est précisé que toute délibération n’est valide que si elle recueille l’approbation d’au moins trois membres actifs effectivement présents.
Les membres actifs et adhérents peuvent donner un pouvoir pour se faire représenter à l’assemblée générale ordinaire à tout autre membre de l’association, même à un membre bénéficiaire. Toutefois, un membre ne peut recevoir plus de deux pouvoirs par assemblée générale.
Article 16 : Assemblée générale extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire peut apporter aux statuts toutes modifications reconnues utiles et décider de la dissolution de l’association.
Elle se prononce sur tous règlements généraux ou spéciaux élaborés par le conseil d’administration.
Pour que l’assemblée générale extraordinaire délibère valablement, les deux tiers au moins des membres de l’association ayant droit de prendre part aux assemblées doivent être présents ou représentés sur première convocation ; la moitié au moins sur deuxième convocation et le tiers au moins sur troisième convocation. Pour être valable, les décisions doivent être prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Il doit s’écouler au moins cinq jours d’intervalle entre les dates de réunions de l’assemblée.
Toutefois, il est précisé que toute délibération n’est valide que si elle recueille l’approbation d’au moins trois membres actifs effectivement présents.
Article 17 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale ordinaire, ainsi que pour toute modification ultérieure.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’école.
Article 18 : Confession de foi
Une confession de foi est annexée aux présents statuts. Elle définit le cadre de toutes actions et délibérations de l’association, et tout enseignement dans l’école doit être conforme à la confession de foi.
L’enseignement biblique est du ressort de l’église, l’assemblée ou l’association cultuelle d’accueil locale, et donc soumis à leur propre confession de foi.
La confession de foi, soumis à l’assemblée constitutive, ne pourra être modifiée que lors d’une assemblée générale extraordinaire.
Cette confession de foi est un projet, elle doit être approuvé par l’assemblée constituante :
"Instruis l’enfant selon la voie qu’il doit suivre; Et quand il sera vieux, il ne s’en détournera pas." Proverbes 22.6
"Toute Écriture est inspirée de Dieu, et utile pour enseigner, pour convaincre, pour corriger, pour instruire dans la justice, afin que l’homme de Dieu soit accompli et propre à toute bonne œuvre." 2 Timothée 3.16-17
"Sanctifie-les par ta vérité: ta parole est la vérité." Jean 17.17
"Car c’est par la grâce que vous êtes sauvés, par le moyen de la foi. Et cela ne vient pas de vous, c’est le don de Dieu. Ce n’est point par les œuvres, afin que personne ne se glorifie." Éphésiens 2.8-9
"Au commencement était la Parole, et la Parole était avec Dieu, et la Parole était Dieu." Jean 1.1
"Et, sans contredit, le mystère de la piété est grand: celui qui a été manifesté en chair, justifié par l’Esprit, vu des anges, prêché aux Gentils, cru dans le monde, élevé dans la gloire." 1 Timothée 3.16
"Nous savons aussi que le Fils de Dieu est venu, et qu’il nous a donné l’intelligence pour connaître le Véritable; et nous sommes dans le Véritable, en son Fils Jésus Christ." 1 Jean 5.20
"Au commencement Dieu créa les cieux et la terre." Genèse 1.1
"C’est par la foi que nous reconnaissons que le monde a été formé par la parole de Dieu, en sorte que ce qu’on voit n’a pas été fait de choses visibles." Hébreux 11.3
"Tu ne te feras point d’image taillée, ni de représentation quelconque des choses qui sont en haut dans les cieux, qui sont en bas sur la terre, et qui sont dans les eaux plus bas que la terre. Tu ne te prosterneras point devant elles." Exode 20.4-5b
"Les prophéties prendront fin, les langues cesseront, la connaissance disparaîtra. (…) quand ce qui est parfait sera venu, ce qui est partiel disparaîtra." 1 Corinthiens 13.8, 10
"La loi de l’Éternel est parfaite." Psaume 19.8
"Allez, faites de toutes les nations des disciples, les baptisant au nom du Père, du Fils et du Saint Esprit, et enseignez-leur à observer tout ce que je vous ai prescrit. Et voici, je suis avec vous tous les jours, jusqu’à la fin du monde." Matthieu 28.19-20
"Puis je vis descendre du ciel un ange, qui avait la clef de l’abîme et une grande chaîne dans sa main. Il saisit le dragon, le serpent ancien, qui est le diable et Satan, et il le lia pour mille ans. Il le jeta dans l’abîme, ferma et scella l’entrée au-dessus de lui, afin qu’il ne séduisît plus les nations, jusqu’à ce que les mille ans fussent accomplis. Après cela, il faut qu’il soit délié pour un peu de temps. Et je vis des trônes; et à ceux qui s’y assirent fut donné le pouvoir de juger. Et je vis les âmes de ceux qui avaient été décapités à cause du témoignage de Jésus et à cause de la parole de Dieu, et de ceux qui n’avaient pas adoré la bête ni son image, et qui n’avaient pas reçu la marque sur leur front et sur leur main. Ils revinrent à la vie, et ils régnèrent avec Christ pendant mille ans. Les autres morts ne revinrent point à la vie jusqu’à ce que les mille ans fussent accomplis. C’est la première résurrection. Heureux et saints ceux qui ont part à la première résurrection! La seconde mort n’a point de pouvoir sur eux; mais ils seront sacrificateurs de Dieu et de Christ, et ils régneront avec lui pendant mille ans." Apocalypse 20.1-6
A rédiger
A venir
